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Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Le site www.palitos.fr est édité par :

PALETERIA PALITOS

Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 2 000 euros

Siège social : RT 10 – Moriani-Plage, 20230 San-Nicolao, France

Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Bastia

sous le numéro 811 146 976

SIRET : 811 146 976 00022

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 00 811 146 976

Code APE : 10.52Z – Fabrication de glaces et sorbets

Téléphone : XX XX XX XX XX

E-mail : contact@palitos.fr

DIRECTRICE DE LA PUBLICATION

Madame Virginie Rohrbach, Présidente de la société PALETERIA PALITOS.

Contact : contact@palitos.fr

 

HÉBERGEUR

Le site est hébergé par Wix.com Ltd., 5 Yunitzman Street, Tel Aviv 6350671, Israël.

Site internet : www.wix.com — Téléphone : +1 415 639 9034

 

ACTIVITÉ

PALETERIA PALITOS fabrique et distribue des glaces et des sorbets issus de l'agriculture biologique, à destination exclusive des professionnels : grande distribution, magasins spécialisés, cafés-hôtels-restaurants, distributeurs et revendeurs.

Le site www.palitos.fr est un site de présentation : il ne propose aucune vente en ligne.

Produits issus de l'agriculture biologique, certifiés par Qualisud, organisme certificateur agréé sous le numéro FR-BIO-16.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments composant le site www.palitos.fr, (structure générale, textes, images, photographies, vidéos, illustrations, logotypes, marques et chartes graphiques) est la propriété exclusive de PALETERIA PALITOS ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de PALETERIA PALITOS. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer un acte de contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La dénomination « Palitos » et le logotype qui l'accompagne sont la propriété de PALETERIA PALITOS. Toute reproduction ou tout usage non autorisé est prohibé.

 

DONNÉES PERSONNELLES

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre de l'utilisation du site, notamment via le formulaire de contact, sont décrits dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données. Ces droits s'exercent à l'adresse contact@palitos.fr ou par courrier à PALETERIA PALITOS, RT 10 – Moriani-Plage, 20230 San-Nicolao. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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RESPONSABILITÉ
PALETERIA PALITOS apporte le plus grand soin à l'exactitude et à la mise à jour des informations diffusées sur le site. Les informations relatives aux produits — compositions, ingrédients, valeurs nutritionnelles, allergènes, conditionnements — sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle : seules les mentions figurant sur l'étiquetage du produit effectivement commercialisé font foi.

PALETERIA PALITOS ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, d'une indisponibilité temporaire ou de la présence d'un virus sur le réseau.

DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : septembre 2026

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